Mentions légales

EDITEUR :

Restaurant La Basse-Cour
11 Boulevard de la promenade
11220 LAGRASSE
Siret : 91188179500015

RÉALISATION :

Résonance communication SARL
23, rue de Verdun 11000 Carcassonne
Tél. : 04 68 76 00 31

HÉBERGEUR :

OVH sarl
140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX

COMMENTAIRES, REMARQUES ET SUGESTIONS

Le Restaurant la Basse-Cour ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission.
L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux
actualisées possibles sur les sujets traités.

Le Restaurant la Basse-Cour ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels défauts,
erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information
qu’il contient.

La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité du Restaurant la Basse-Cour de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas
où il peut être engagé en vertu de ladite législation.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous
bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous
pouvez exercer en vous adressant à Le Restaurant la Basse-Cour 11, boulevard de la promenade 11220
Lagrasse.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous
concernant.